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    Hydroélectricité

    Entente historique d’un demi-siùcle

  • Du jamais vu dans la rĂ©gion

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    Une 27 août, 2024

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    Churchill Falls : vers l’avenir

  • Le dossier de Churchill Falls Ă  nouveau devant la Cour suprĂȘme

    Contrat d’hydroĂ©lectricitĂ©

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Contrat d’hydroĂ©lectricitĂ©

Le dossier de Churchill Falls Ă  nouveau devant la Cour suprĂȘme

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Entente historique d’un demi-siùcle

par Éric Cyr

Source photo : Pixabay

Un protocole d’entente de 50 ans, dĂ©voilĂ© en grande pompe dans le cadre d’une confĂ©rence de presse, le 12 dĂ©cembre 2024, a Ă©tĂ© conclu entre les gouvernements du QuĂ©bec et de Terre-Neuve-et-Labrador au sujet de l’hydroĂ©lectricitĂ©. Celle-ci viendra Ă  Ă©chĂ©ance en 2075. Hydro-QuĂ©bec investira un montant de 25 milliards de dollars (G$) pour trois projets au Labrador.

La construction d’une nouvelle centrale hydroĂ©lectrique d’une capacitĂ© de 2250 mW Ă  Gull Island, qui commencera ses activitĂ©s d’ici 2034-2035, totalisera 20 G$ et une autre, Churchill Falls 2 (CF2), de 1100 mW, devrait ĂȘtre terminĂ©e d’ici 2035 pour 3,5 G$. Des travaux d’amĂ©lioration de la centrale existante de Churchill Falls de 1,5 G$ destinĂ©s Ă  obtenir une augmentation progressive de la puissance actuelle qui s’accroĂźtra de 550 mW additionnels de 2028 Ă  2038 sont aussi prĂ©vus. Ce projet Ă©nergĂ©tique sur lequel se sont entendus les gouvernements caquiste de François Legault et libĂ©ral d’Andrew Furey, tous deux en perte de popularitĂ©, modifie l’ancienne entente de Churchill Falls qui garantissait au QuĂ©bec des prix trĂšs infĂ©rieurs Ă  la valeur du marchĂ© jusqu’en 2041 dont la nouvelle Ă©chĂ©ance est dorĂ©navant fixĂ©e Ă  2025.

Ce nouveau scĂ©nario ne fait pas l’unanimitĂ© au sein des partis d’opposition des deux provinces et a Ă©tĂ© soumis Ă  un vote de la Chambre d’assemblĂ©e de Terre-Neuve-et-Labrador, qui a adoptĂ©, Ă  la suite d’un dĂ©bat exceptionnel de l’AssemblĂ©e lĂ©gislative quatre jours Ă  ce sujet, le 9 janvier 2025, une motion en faveur d’un accord de principe qui accorde aux nĂ©gociateurs de la sociĂ©tĂ© de la Couronne Newfoundland and Labrador Hydro (Hydro NL), qui sera le propriĂ©taire majoritaire de ces projets, un mandat les autorisant Ă  poursuivre les nĂ©gociations en vue de conclure une entente dĂ©finitive avec la sociĂ©tĂ© d’État Hydro-QuĂ©bec qui devrait ĂȘtre finalisĂ©e en 2026. Les progressistes-conservateurs, qui avaient donnĂ© le feu vert Ă  l’époque au dĂ©marrage du dĂ©sastreux projet hydroĂ©lectrique de Muskrat Falls, ont demandĂ© de reporter le vote jusqu’à une rĂ©vision de l’arrangement provisoire avant de prendre une dĂ©cision irrĂ©vocable. Les dĂ©putĂ©s de ce parti ont finalement boycottĂ© le suffrage et sont sortis en guise de contestation. AprĂšs avoir hĂ©sitĂ©, les nĂ©o-dĂ©mocrates et les deux dĂ©putĂ©s indĂ©pendants se sont rangĂ©s du cĂŽtĂ© du gouvernement aprĂšs avoir obtenu l’assurance qu’un groupe indĂ©pendant examinera le protocole d’entente et les nĂ©gociations ultĂ©rieures.

Le premier ministre de Terre-Neuve-et-Labrador, Andrew Furey, qui a dĂ©chirĂ© de façon théùtrale le contrat initial de 1969 et assurĂ© que la frontiĂšre du Labrador est dĂ©finitive, considĂšre que cette transaction, qu’il dĂ©crit comme Ă©tant potentiellement la plus importante de l’histoire de sa province lourdement endettĂ©e, est un tournant qui mettra fin au sentiment d’amertume qui dĂ©coulait de l’entente prĂ©cĂ©dente qui avantageait selon lui grandement le QuĂ©bec. La PDG d’Hydro NL, qui prĂ©sentera une sĂ©rie de webinaires destinĂ©s Ă  expliquer l’entente, Jennifer Williams, est satisfaite du nouvel accord qui comporte selon elle de nombreux avantages et qui permettra Ă  ses concitoyens de reprendre le contrĂŽle du fleuve Churchill. Le gouvernement de cette province a Ă©galement lancĂ© une campagne de promotion mettant en vedette des ouvriers visant Ă  stimuler l’assentiment de la population.

Entente hydroélectrique

Bémols du Parti québécois

Le Parti quĂ©bĂ©cois (PQ) se questionne Ă  savoir s’il faut cĂ©lĂ©brer l’entente entre QuĂ©bec et St. John’s en ce qui concerne Churchill Falls et considĂšre que peut-ĂȘtre du cĂŽtĂ© de Terre-Neuve il y a lieu de triompher comme le premier ministre Andrew Furey l’a fait. Cependant, du cĂŽtĂ© du QuĂ©bec, il est d’avis qu’il faut examiner les faits avec luciditĂ© et rigueur.

Le PQ fĂ©licite l’équipe de nĂ©gociation d’Hydro-QuĂ©bec pour le travail de longue haleine effectuĂ© afin d’arriver Ă  cette entente et qui a fait au mieux avec les cartes qu’elle avait en main, mais dĂ©plore en revanche que le gouvernement Legault ne lui ait pas distribuĂ© la meilleure main. Il juge qu’il y aurait eu d’autres options par exemple la construction d’infrastructures de production ailleurs qui aurait pu coĂ»ter plus cher avec un prix de production d’énergie du kilowatt/heure (â‚” / kWh) plus Ă©levĂ©.

Selon le chef du PQ, Paul St-Pierre Plamondon, le Québec aurait dû aborder la négociation avec la posture suivante :

– La centrale de Churchill Falls est situĂ©e au Labrador, un territoire qui a Ă©tĂ© amputĂ© du QuĂ©bec pour ĂȘtre attribuĂ© Ă  Terre-Neuve, une injustice historique. Aucun gouvernement du QuĂ©bec n’a reconnu la frontiĂšre du Labrador dĂ©terminĂ©e par la mauvaise dĂ©cision rendue en 1927 par le Conseil privĂ©, une institution coloniale britannique qui, comme l’histoire l’a maintes fois dĂ©montrĂ©, a penchĂ© en dĂ©faveur du QuĂ©bec. Dans une dĂ©claration publiĂ©e en 2001 lors du changement de nom de Terre-Neuve, le gouvernement Landry a rĂ©itĂ©rĂ© que le QuĂ©bec n’accepte pas la dĂ©cision de 1927 et ne reconnaĂźt pas la frontiĂšre du Labrador, Ă  l’instar des gouvernements de Taschereau, Duplessis, Johnson, LĂ©vesque et Bouchard, entre autres, qui avaient affirmĂ© la mĂȘme chose d’une maniĂšre ou d’une autre.

– En ce qui concerne la prĂ©tendue injustice du contrat de 1969, ce n’en est pas une. D’abord pour la raison historique mentionnĂ©e ci-dessus. Mais aussi parce que le QuĂ©bec et Terre-Neuve ont signĂ© ce contrat de 1969 dans un contexte oĂč Terre-Neuve n’avait aucune capacitĂ© pour dĂ©velopper une centrale hydro-Ă©lectrique Ă  Churchill Falls. Le QuĂ©bec a donc assumĂ© tous les risques pour la construction de la centrale avec, en contrepartie, un accĂšs Ă  l’électricitĂ© de Churchill Falls Ă  des tarifs prĂ©fĂ©rentiels jusqu’en 2041. Ce contrat est parfaitement lĂ©gitime, ce que les tribunaux ont confirmĂ©.

– Il n’y a pas de dĂ©bouchĂ© pour l’électricitĂ© de Churchill Falls autrement que par le QuĂ©bec.

– Le dĂ©veloppement et la gestion de nouvelles infrastructures de production d’électricitĂ© ne peuvent ĂȘtre assumĂ©s exclusivement par Terre-Neuve, comme l’a dĂ©montrĂ© le fiasco de la centrale de Muskrat Falls (qui a coĂ»tĂ© 13,5 milliards de dollars (G$), le double de ce qui Ă©tait prĂ©vu, et qui produit de l’électricitĂ© au taux ahurissant de 22,6 â‚” / kWh, une tentative terre-neuvienne de contourner le QuĂ©bec avec l’aide illĂ©gitime du fĂ©dĂ©ral.

Le PQ trouve que ça coĂ»te cher aux QuĂ©bĂ©cois que François Legault ne se soit pas souvenu de l’histoire du QuĂ©bec et du Labrador et n’ait pas assurĂ© la posture stratĂ©gique que le QuĂ©bec aurait dĂ» avoir en se prĂ©sentant aux nĂ©gociations sur Churchill Falls en position de faiblesse, en acceptant que le QuĂ©bec n’eĂ»t soi-disant d’autre choix que de faire des concessions majeures Ă  Terre-Neuve. Selon le PQ, il a accrĂ©ditĂ© la thĂ©orie terre-neuvienne que c’est Terre-Neuve qui est victime d’une injustice Ă  cause du contrat de 1969, en abandonnant son devoir de rappeler la vĂ©ritable injustice de 1927 et de maintenir la position historique du QuĂ©bec.

« Le gouvernement de la Coalition avenir QuĂ©bec (CAQ) nĂ©gocie une partie importante de notre avenir Ă©nergĂ©tique sans aucun plan, aucune vision d’ensemble. On l’attend toujours, le plan du gouvernement de la CAQ en Ă©nergie, mais en vain depuis des annĂ©es », conclut le chef du PQ.

 

 

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Publié le 21 janvier, 2025, dans la publication : Numéro_1 Volume_43

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Publié sur le site le 21 janvier 2025

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Feux de forĂȘt

Du jamais vu dans la région

par Éric Cyr et OcĂ©ane BossĂ©

Source : Leona Rockwood

Des incendies de forĂȘt d’une ampleur sans prĂ©cĂ©dent ont fait rage au Labrador et sur la CĂŽte-Nord du QuĂ©bec durant la saison estivale. Au Labrador, prĂšs du tiers de la population a Ă©tĂ© dĂ©placĂ© dans le cadre de deux Ă©vacuations orchestrĂ©es en moins d’un mois par les autoritĂ©s de Terre-Neuve-et-Labrador. L’évacuation de Labrador City se veut la plus importante Ă  ce jour dans cette province. La CĂŽte-Nord, incluant la MRC de Caniapiscau au QuĂ©bec, a aussi Ă©tĂ© aux prises avec des feux hors de contrĂŽle dissĂ©minĂ©s un peu partout sur le territoire.

Ces nombreux brasiers, dont certains se sont rapprochĂ©s de façon inquiĂ©tante de plusieurs localitĂ©s, ont nĂ©cessitĂ© des Ă©vacuations prĂ©ventives de citoyens qui ont dĂ» rapidement quitter les lieux oĂč ils demeurent notamment dans certains secteurs de Port-Cartier sur la CĂŽte-Nord et pour la totalitĂ© des rĂ©sidents de deux des plus importantes agglomĂ©rations urbaines du Labrador, Churchill Falls, oĂč les flammes menaçaient Ă©galement l’importante centrale hydroĂ©lectrique qui fournit 15 % de toute l’énergie du QuĂ©bec et 25 % de celle de Terre-Neuve-et-Labrador, ainsi que ceux de la ville miniĂšre de Labrador City. D’autres municipalitĂ©s Ă©taient en Ă©tat d’alerte, comme Sept-Îles sur la CĂŽte-Nord et Wabush au Labrador, ou de prĂ©alerte comme Fermont.

Fortement sollicitĂ©s, les pompiers forestiers qui Ă©taient sur un pied d’alerte constant ont combattu d’arrache-pied et sans relĂąche les incendies majeurs dispersĂ©s Ă  plusieurs endroits et qui se montraient particuliĂšrement agressifs Ă  l’aide d’avions-citernes (bombardiers d’eau) et d’hĂ©licoptĂšres. Les manƓuvres se sont effectuĂ©es de concert avec des collĂšgues de plusieurs provinces (QuĂ©bec, Terre-Neuve-et-Labrador, Nouveau-Brunswick, Ontario).

Le Labrador et la MRC de Caniapiscau ont Ă©tĂ© durement touchĂ©s par ces foyers d’incendie destructeurs alimentĂ©s par la sĂ©cheresse et propulsĂ©s par de forts vents qui ont occasionnĂ© Ă  quelques reprises des fermetures de portions de la Trans-QuĂ©bec-Labrador (routes 389 et 500), le seul lien routier de la rĂ©gion. Les flammes ont de plus ravagĂ© plusieurs hectares de forĂȘt. Un nombre important de citoyens a Ă©tĂ© Ă©vacuĂ©, allant de quelques centaines Ă  Port-Cartier, Ă  750 Ă  Churchill Falls et jusqu’à 9600 Ă  Labrador City soit environ 10 350 personnes pour le Labrador, ce qui reprĂ©sente environ le tiers de sa population.

Les habitants du Labrador qui ont Ă©tĂ© Ă©vacuĂ©s se sont, pour la trĂšs vaste majoritĂ©, rĂ©fugiĂ©s Ă  Happy Valley-Goose Bay. Durant la premiĂšre vague en partance de Churchill Falls, le 19 juin, on pouvait constater un dĂ©filĂ© de vĂ©hicules se dirigeant vers cette ville qui abrite une base militaire le long de la Trans-Labrador (route 500). Lors du second Ă©pisode, le 12 juillet, alors que les gens forcĂ©s de fuir s’orientaient dans la mĂȘme direction Ă  partir de Labrador City, on pouvait apercevoir un interminable cortĂšge dans lequel des automobiles, qui se suivaient Ă  la queue leu leu, se rendaient plus Ă  l’est. Constituant un vĂ©ritable dĂ©fi logistique, ces deux dĂ©placements encadrĂ©s par les autoritĂ©s et les forces de l’ordre dont le second a nĂ©cessitĂ© l’évacuation de personnes ĂągĂ©es, Ă  mobilitĂ© rĂ©duite et de patients de l’hĂŽpital, ont reçu l’appui sur le terrain de l’ArmĂ©e du Salut et de la Croix-Rouge, qui ont participĂ© aux efforts d’hĂ©bergement et de ravitaillement de ceux ayant dĂ» abandonner en vitesse leur domicile. La SociĂ©tĂ© pour la prĂ©vention de la cruautĂ© envers les animaux (SPCA) a coordonnĂ© avec l’aide de la clinique vĂ©tĂ©rinaire locale la prise en charge des trĂšs nombreux animaux de compagnie qui ont suivi leurs maĂźtres. La population des localitĂ©s avoisinantes a fait preuve de gĂ©nĂ©rositĂ© et a tĂ©moignĂ© sa solidaritĂ© en offrant de l’aide et du soutien aux victimes, en particulier celle de Happy Valley-Goose Bay qui a Ă©tĂ© fortement sollicitĂ©e Ă  deux reprises, mais aussi celles de Churchill Falls et de Wabush, oĂč quelques rĂ©sidents de Labrador City se sont rendus, et de Fermont, oĂč quelques autres ont temporairement trouvĂ© refuge dans leurs roulottes au camping de l’endroit. MalgrĂ© l’envergure des incendies forestiers, le pire a heureusement pu ĂȘtre Ă©vitĂ©.

Par Éric Cyr, journaliste

Une évacuation qui tisse des liens

Les citoyens de la ville de Labrador City au Labrador ont Ă©tĂ© Ă©vacuĂ©s, le 12 juillet 2024, Ă  cause des feux de forĂȘt situĂ©s Ă  proximitĂ© de la municipalitĂ© nordique. Ceux-ci Ă©taient invitĂ©s Ă  se diriger vers Churchill Falls puis Ă  Happy Valley-Goose Bay pour y sĂ©journer durant une pĂ©riode indĂ©terminĂ©e.

Tout comme ses concitoyens, une rĂ©sidente de Labrador City, Lise Boucher, a reçu un avertissement en fin d’aprĂšs-midi lui indiquant qu’elle devait quitter son domicile le plus rapidement possible. Plusieurs questions surgissent alors dans son esprit. Que devons-nous apporter dans nos valises ? Quelle sera la durĂ©e de cette Ă©vacuation ? L’inquiĂ©tude s’installe. Mais elle ne sera pas seule puisque son ami, CĂ©lian LĂ©zer, un jeune homme d’origine française qui travaille Ă  l’Association francophone du Labrador, et sa chatte Rosalie l’accompagnent, elle et son petit chien Buddy, dans sa voiture.

Par chance, le plein d’essence de l’auto avait Ă©tĂ© fait la veille. Les compagnons d’infortune ont ainsi pu commencer leur pĂ©riple imprĂ©vu vers la ville de Churchill Falls sans devoir attendre un long moment pour s’approvisionner en carburant. Selon madame Boucher, la circulation Ă©tait trĂšs lente et la patience Ă©tait de mise. Un trajet d’une durĂ©e habituelle de 2 h 30 vers Churchill Falls s’est prolongĂ© en une escapade de plus de six heures puisque tous les habitants de Labrador City se dirigeaient simultanĂ©ment dans la mĂȘme direction en empruntant l’autoroute Trans-Labrador, la route 500, vers l’Est. Madame Boucher Ă©tait soulagĂ©e que le jeune homme qu’elle considĂšre comme son « ange gardien » s’assoie du cĂŽtĂ© conducteur. Les deux aventuriers improvisĂ©s conservent une attitude positive par rapport Ă  la situation d’urgence et ne se laissent pas abattre. Ce ne fut que vers 2 h du matin qu’ils arrivĂšrent Ă  Churchill Falls oĂč ils furent accueillis dans une ambiance trĂšs chaleureuse. Des gens attendaient les personnes Ă©vacuĂ©es qui Ă©taient extĂ©nuĂ©es avec de la nourriture Ă  volontĂ©, d’énormes matelas, des toilettes et des douches.

Le lendemain matin vers 9 h, aprĂšs avoir mis deux heures Ă  franchir les 750 mĂštres les sĂ©parant de la station d’essence, se sentant maintenant reposĂ©s et soulagĂ©s, les deux complices repartent sur la route en direction de Happy Valley-Goose Bay aprĂšs avoir attendu un certain moment pour faire le plein. La circulation serait dĂ©sormais fluide pour les trois prochaines heures. Lors de leur arrivĂ©e Ă  destination, la Croix-Rouge canadienne ainsi que plusieurs Ă©quipes s’affairent Ă  l’arĂ©na local afin d’accueillir les voyageurs. Des services de la SociĂ©tĂ© de prĂ©vention de la cruautĂ© envers les animaux (SPCA) sont accessibles pour accommoder les maĂźtres d’animaux de compagnie ayant oubliĂ© d’apporter certaines choses (cages, nourriture, litiĂšre, etc.). Lise Boucher affirme que les familles d’accueil qui se sont offertes pour hĂ©berger gratuitement les animaux Ă©taient extraordinairement bienveillantes. Certains rĂ©sidents de Labrador City (environ 750) Ă©taient logĂ©s dans des chambres sur la base militaire qui Ă©taient situĂ©es dans plusieurs bĂątisses des Forces armĂ©es canadiennes dotĂ©es de lits, de bureaux et de salles de bain communes et une cafĂ©tĂ©ria se trouvait Ă  quelques minutes de marche. D’autres s’accommodent de lits de camps ou de matelas posĂ©s au sol installĂ©s dans des Ă©difices municipaux alors que certaines personnes dormaient dans des chambres du collĂšge communautaire de l’endroit. Une friperie locale ainsi que celle de Labrador City offraient gratuitement des vĂȘtements. Une cafĂ©tĂ©ria proposait des dĂ©jeuners, des dĂźners et des soupers aux personnes Ă©vacuĂ©es en plus d’un camion de cuisine de rue de l’ArmĂ©e du Salut qui fournissait des repas.

Madame Boucher confie que la cordialitĂ© et la solidaritĂ© des gens sur place Ă©taient exemplaires et incroyables. Les gens Ă©vacuĂ©s discutaient entre eux et partageaient au sujet de leurs expĂ©riences hors du commun vĂ©cues Ă  la suite de leur Ă©vacuation et de leur dĂ©placement inattendu. La gĂ©nĂ©rositĂ© et l’entraide Ă©taient au rendez-vous. Lise Boucher et son jeune camarade ont finalement retrouvĂ© leurs demeures respectives Ă  Labrador City, le 23 juillet dernier. Demeurant dans cette ville depuis 1967, Mme Boucher explique qu’une telle aventure ne lui Ă©tait jamais arrivĂ©e auparavant et que cette expĂ©rience humaine fut trĂšs enrichissante.

Par Océane Bossé, journaliste étudiante

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Publié le 27 août, 2024, dans la publication : Numéro_13 Volume_42

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Publié sur le site le 27 août 2024

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Hydroélectricité

Churchill Falls : vers l’avenir

par Éric Cyr

Source photo : Aird & Berlis

Terre-Neuve-et-Labrador a remportĂ© le 20 juin dernier sa premiĂšre victoire, toutefois partielle, en un demi-siĂšcle dans le conflit qui l’opposait Ă  Hydro-QuĂ©bec au sujet de l’entente concernant la vente d’électricitĂ© de la centrale hydroĂ©lectrique de Churchill Falls au Labrador.

La longue bataille juridique dans l’interprĂ©tation et l’application du contrat du 12 mai 1969, qui s’est avĂ©rĂ©e trĂšs profitable pour le QuĂ©bec et dont la validitĂ© a Ă©tĂ© confirmĂ©e par la Cour suprĂȘme du Canada en 2018, remonte Ă  50 ans. À l’approche de la fin du terme initial de 40 ans, la rĂ©cente dĂ©cision partagĂ©e de la Cour d’appel du QuĂ©bec constituera vraisemblablement la derniĂšre dans ce dossier puisque tous les recours semblent dorĂ©navant Ă©puisĂ©s pour cette province. La plus haute instance judiciaire quĂ©bĂ©coise a tranchĂ© et, dans ce cas particulier, donne raison Ă  Terre-Neuve-et-Labrador qui soutient qu’Hydro-QuĂ©bec ne jouit pas du droit exclusif d’acheter toute l’énergie produite par cette centrale du Labrador.

La dĂ©cision stipule cependant que la sociĂ©tĂ© d’État quĂ©bĂ©coise jouit toujours du « droit exclusif d’acheter et de recevoir toute la puissance disponible et toute l’énergie produite Ă  la centrale de Churchill Falls » jusqu’au 31 aoĂ»t 2041 sur une base mensuelle sans ĂȘtre restreinte Ă  un plafond quantitatif Ă  l’exception de celle associĂ©e Ă  deux blocs. Terre-Neuve-et-Labrador devra donc se contenter de la mince consolation de pouvoir Ă©couler une petite quantitĂ© de l’électricitĂ© produite Ă  Churchill Falls pour la vente Ă  une tierce partie en vue d’une consommation hors QuĂ©bec.

« Le droit d’Hydro-QuĂ©bec Ă  l’énergie produite par la centrale est maintenant assujetti Ă  un plafond contractuel qui n’existait pas pendant les 40 premiĂšres annĂ©es de l’entente. À compter du 1er septembre 2016, la quantitĂ© d’énergie ne dĂ©pend plus que des besoins d’Hydro-QuĂ©bec : elle est prĂ©dĂ©terminĂ©e. »

Interprétation et non-renégociation

Hydro-QuĂ©bec, qui a assumĂ© tous les coĂ»ts et les risques associĂ©s au projet lors de la signature de l’accord de 1969, pourra donc continuer Ă  acheter la majeure partie de l’électricitĂ© produite Ă  cette installation du Labrador incluant toute la puissance additionnelle offerte puisque le jugement ne remet pas en cause le contrat initial ni le prix de vente de l’électricitĂ© dĂ©terminĂ© il y a cinquante ans. La sociĂ©tĂ© d’État a tout de mĂȘme applaudi cette dĂ©cision dans un communiquĂ© : « Hydro-QuĂ©bec est heureuse de constater que la Cour d’appel confirme son droit Ă  la flexibilitĂ© opĂ©rationnelle prĂ©vue au contrat de 1969 et qu’elle confirme qu’Hydro-QuĂ©bec n’est pas assujettie Ă  des blocs d’énergie mensuels. »

Le premier ministre de Terre-Neuve-et-Labrador, Dwight Ball, s’est dit soulagĂ© de la dĂ©cision et considĂšre que cela aura un apport bĂ©nĂ©fique pour sa province. Lors d’une rencontre avec son homologue Ă  la fin de l’annĂ©e derniĂšre, le premier ministre du QuĂ©be François Legault, anticipant de nouveaux projets, disait privilĂ©gier la coopĂ©ration et souhaiter que les deux provinces travaillent ensemble pour l’avenir au-delĂ  de 2041, vision alors partagĂ©e par son vis-Ă -vis.

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Publié le 26 août, 2019, dans la publication : Numéro_13 Volume 37

  • Barrage
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Publié sur le site le 26 août 2019

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Contrat d’hydroĂ©lectricitĂ©

Le dossier de Churchill Falls Ă  nouveau devant la Cour suprĂȘme

par Éric Cyr

La sociĂ©tĂ© d’État Nalcor Energy de Terre-Neuve-et-Labrador a l’intention de demander Ă  la Cour suprĂȘme du Canada d’inciter son vis-Ă -vis la sociĂ©tĂ© d’État Hydro-QuĂ©bec Ă  renĂ©gocier l’entente sur le prix de l’électricitĂ© pour la centrale de Churchill Falls situĂ©e au Labrador. Le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador avait dĂ©jĂ  Ă©tĂ© dĂ©boutĂ© par la plus haute instance fĂ©dĂ©rale en 1984 et en 1988 et plus tard par la Cour supĂ©rieure du QuĂ©bec qui avait aussi rejetĂ© une tentative visant Ă  faire modifier cet accord en 2014 et en aoĂ»t dernier. Conclu en 1969, cet engagement a Ă©tĂ© automatiquement renouvelĂ© le premier septembre pour 25 ans soit jusqu’à la date d’échĂ©ance en 2041.

Le statu quo

Le contrat est l’objet de frictions entre les deux provinces depuis des dĂ©cennies. AprĂšs avoir dĂ©jĂ  contestĂ© cette transaction jusqu’en Cour suprĂȘme du Canada et essuyĂ© deux refus, le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador s’était tournĂ© vers la Cour supĂ©rieure du QuĂ©bec en 2010 plaidant la notion de « bonne foi » du Code civil du QuĂ©bec aprĂšs qu’Hydro-QuĂ©bec eut refusĂ© de renĂ©gocier les tarifs entourant l’achat d’électricitĂ© de Churchill Falls. La Cour d’appel du QuĂ©bec s’est aussi rangĂ©e derriĂšre le verdict rendu en 2014 par le tribunal de premiĂšre instance et a estimĂ© en aoĂ»t dernier qu’Hydro-QuĂ©bec n’avait aucune obligation de rouvrir l’entente conclue en 1969 concernant l’énergie produite Ă  Churchill Falls. L’entente prĂ©voit que la sociĂ©tĂ© d’État quĂ©bĂ©coise peut acheter l’électricitĂ© de Churchill Falls Ă  bas prix avant de la revendre Ă  un tarif plus Ă©levĂ© sur son marchĂ© intĂ©rieur (voire aux QuĂ©bĂ©cois) ainsi qu’à l’exportation, ce que dĂ©plore Terre-Neuve-et-Labrador.

La grosse part du gĂąteau

Depuis la signature de l’entente, le 12 mai 1969, les profits encaissĂ©s par l’État quĂ©bĂ©cois ont Ă©tĂ© largement supĂ©rieurs Ă  ceux rĂ©alisĂ©s par Terre-Neuve-et-Labrador. En 2010, la province de l’Atlantique estimait que cet accord lui avait permis d’empocher seulement un milliard de dollars comparativement Ă  22 milliards de dollars pour le QuĂ©bec et Ă©value qu’à la suite du renouvellement du contrat, Hydro-QuĂ©bec devrait empocher 1,7 milliard de dollars par annĂ©e pour l’électricitĂ© en provenance du rĂ©servoir Smallwood qui alimente Churchill Falls comparativement Ă 
60 millions de dollars annuellement pour Terre-Neuve-et-Labrador. La sociĂ©tĂ© d’État quĂ©bĂ©coise a toujours prĂ©tendu en cour, avec, succĂšs, qu’à la signature du contrat il y a 47 ans, c’est elle qui a tout payĂ© et qui a pris tous les risques.

La centrale hydroélectrique souterraine de Churchill Falls est aménagée sur le cours supérieur du fleuve Churchill, au Labrador. Avec une puissance installée de 5 428,5 mégawatts (MW)*, elle constitue la deuxiÚme plus grande centrale souterraine au monde derriÚre la centrale Robert-Bourassa à la baie James dans le nord du Québec.

*1 MW = 1000 kilowatts (KW)

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Publié le 24 octobre, 2016, dans la publication : Numéro 18 Volume 34

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Publié sur le site le 24 octobre 2016

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